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Nom du marchand : SAS STEL
Nom de la boutique : CHOTMAN
Contact de l’assistance client : chotman.contact@icloud.com
Adresse de l’entreprise : SAS STEL, 3, rue du Cimetière, 02400 Château-Thierry, France
Numéro de TVA : FR04453474868
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Dernière mise à jour : 3 novembre 2026
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Pour être admissible à un retour, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu, non porté ou non utilisé, avec les étiquettes et dans son emballage d’origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d’achat.
Pour effectuer un retour, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : chotman.contact@icloud.com. Veuillez noter que les retours devront être envoyés à l’adresse suivante :
PDG : Stéphane Lévy
Tribunal de Commerce de Soissons - 02200
EUID : FR203.453474868
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Vous pouvez toujours nous contacter pour toute question relative au retour à l’adresse chotman.contact@icloud.com.
Dommages et problèmes
Veuillez inspecter votre commande dès sa réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous avez reçu le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.
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Nonobstant ce qui précède, si la marchandise est expédiée dans l’Union européenne, vous avez le droit d’annuler ou de retourner votre commande dans un délai de 14 jours, pour quelque raison que ce soit et sans justification. Comme ci-dessus, votre article doit être dans le même état que celui dans lequel vous l’avez reçu, non porté ou non utilisé, avec les étiquettes, et dans son emballage d’origine. Vous aurez également besoin du reçu ou de la preuve d’achat.
Remboursements
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14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services, sauf s’il s’identifie en permanence et fonctionne en stricte conformité avec les conditions énoncées à la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandé à cet Agent de s’abstenir d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec un service quelconque.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la possibilité et la manière dont un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne de l’agent utilisateur : « Agent/[nom de l’agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que l’accès, l’utilisation ou les interactions proviennent d’un Agent, notamment en (a) imitant un comportement ou des schémas d’interaction humains, ou (b) contournant ou complétant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l’utilisation par un ordinateur de celle par un humain ; (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ou éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l’accès, l’utilisation ou les interactions des Agents avec les Services.
ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de l’intégralité des montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
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ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
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ARTICLE 18 - INDEMNISATION
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ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
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ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
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ARTICLE 21 - CESSION
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ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
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ARTICLE 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont insérés à titre de commodité et n’affecteront ni ne limiteront l’interprétation des présentes Conditions.
ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
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ARTICLE 25 - COORDONNÉES
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Description des produits : Vente de textile - vêtement imprimé et produits dérivés
Prix : TTC, frais de port non inclus
Modalités de paiement : CB
Délais et modalités de livraison : selon indication lors de l'achat - données non contractuelles
Droit de rétractation — 14 jours pour les ventes à distance selon formulaire de rétractation ci-après :
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention de : SAS STEL - 3, rue du Cimetière - 02400 Câteau-Thierry - France
Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien () / pour la prestation de services (*) ci-dessous :
(*) Rayez la mention inutile.
Garanties légales — garantie de conformité (2 ans) et garantie des vices cachés
Modalités de retour et remboursement (Voir paragraphe politique de retour et de remboursement)
Règlement des litiges : Seul le Tribunal de Commerce de Soissons (02200), dont dépend le siège social de la SAS STEL est compétent à pour le traitement des litiges.
Droit applicable : le droit applicable est le droit français